L'achat d'une voiture représente un investissement important pour de nombreuses personnes. Cependant, il ne faut pas oublier que cet achat implique également de nombreux coûts annexes, tels que le paiement du malus écologique, l'entretien régulier du véhicule, l'assurance, etc.
Dans cet article, nous vous proposons de faire le point sur les malus écologiques applicables aux véhicules neufs et d'occasion en 2024, ainsi que sur les différents paramètres à prendre en compte avec ces taxes. Nous verrons notamment qui est concerné par le paiement du malus, comment il est calculé, et quels sont les véhicules exonérés. Nous aborderons également les évolutions du malus écologique prévues pour 2024, ainsi que les spécificités liées à l'importation de véhicules.
Explication du malus écologique
Le principe de cette taxe
Le malus écologique est une taxe instaurée en France depuis 2008, visant à pénaliser l'achat de véhicules neufs émettant trop de CO2. Cette mesure a pour objectif d'inciter les constructeurs automobiles à produire des véhicules plus propres et de sensibiliser les acheteurs à l'impact environnemental de leur choix de véhicule.
Le malus écologique est calculé en fonction du taux d'émission de CO2 du véhicule en grammes par kilomètre (g/km). Toute personne qui souhaite immatriculer un véhicule en France et dont le taux d'émission de CO2 dépasse le seuil fixé par la réglementation doit s'acquitter de cette taxe. Le paiement du malus écologique doit être effectué lors de la première immatriculation du véhicule en France. Il faut savoir que la date prise en compte pour le paiement est celle de l'immatriculation et non celle de la commande ou de l'achat du véhicule.
Les exceptions à cette règle
Cependant, certains véhicules bénéficient d'une exonération de ce malus. Il s'agit notamment :
des véhicules aménagés pour être accessibles en fauteuil roulant ;
des véhicules acquis par une personne titulaire de la carte mobilité inclusion (CMI) portant la mention "invalidité", d'une carte d'invalidité militaire ou ayant un enfant mineur ou à charge détenteur d'une CMI portant la mention "invalidité" ;
des véhicules fonctionnant exclusivement à l'électricité ou à l'hydrogène.
Les malus en 2024 sur les véhicules neufs en France
Les véhicules taxés : le thermique neuf
Les véhicules thermiques sont les plus touchés par le malus écologique, en raison de leurs émissions de CO2 plus élevées. En 2024, la législation française s’est endurcie et prévoit une nouvelle évolution du malus écologique pour les véhicules neufs. Le seuil d'émission de CO2 à partir duquel le malus s'applique sera abaissé à 118 g/km, contre 138 g/km actuellement. Le montant commence à 50 € mais le tarif est progressif, voir exponentiel avec un tarif maximum du malus à 60 000 euros. Cela signifie que de nombreux modèles de voitures essence et diesel seront soumis à un malus plus élevé qu'auparavant.
Extrait du calcul du malus en fonction des émissions de dioxyde de carbone :
Cette évolution du malus écologique a pour objectif de renforcer la lutte contre le réchauffement climatique et d'encourager l'achat de véhicules plus propres. Cependant, elle risque de pénaliser les acheteurs de véhicules neufs les plus polluants, qui devront s'acquitter d'un malus plus élevé.
Les véhicules moins taxés : l’hybride et l’électrique neufs
Les véhicules hybrides et électriques bénéficient d'une fiscalité plus avantageuse que les véhicules thermiques. Cependant, le montant du malus dépend de l'hybridation du moteur.
Les véhicules hybrides rechargeables émettant moins de 50 g/km de CO2 bénéficient d'une exonération totale de malus. Les véhicules hybrides non rechargeables émettant plus de CO2 sont soumis à un malus, en fonction du taux d’hybridation du moteur. Au-delà d’un certain seuil, le montant du malus est aussi élevé que celui des véhicules thermiques.
Les véhicules électriques sont quant à eux exonérés de malus écologique. Cela s'explique par le fait qu'ils n'émettent pas de CO2 lors de leur utilisation. Toutefois, il est important de noter que l'achat d'un véhicule électrique est plus cher et peut être soumis à d'autres taxes, telles que la taxe sur la valeur ajoutée (TVA) ou la taxe sur les véhicules de sociétés (TVS).
Les malus écologiques sur les véhicules importés
Les véhicules taxés : le thermique d’occasion
Les véhicules importés en France sont également soumis au malus écologique. Cependant, le calcul du malus pour les véhicules importés est légèrement différent de celui pour les véhicules neufs.
Le malus prend effectivement en compte le taux d’émission de CO2, la puissance fiscale et l’année du véhicule. Mais le malus pour les véhicules importés est soumis à un abattement de 10 % par an. Par exemple, en important un véhicule de 2020 en France, le malus bénéficiera de 40 % de réduction comparé à un véhicule neuf. Ainsi, les véhicules importés peuvent représenter une bonne alternative pour avoir un véhicule adapté à vos besoins mais aussi à votre budget.
Les véhicules moins taxés : l’hybride et l’électrique d’occasion
De même que pour le neuf, l’importation des véhicules hybrides et électriques est soumis à des calculs spécifiques qui prennent en compte les différents paramètres de la voiture.
En somme, le choix d'un véhicule doit prendre en compte les différents paramètres fiscaux, notamment le montant du malus écologique. Les véhicules électriques et hybrides rechargeables sont les plus avantageux fiscalement, tandis que les véhicules thermiques sont les plus pénalisés. Il est donc important de bien réfléchir à ses besoins en termes de mobilité et de budget avant de faire son choix.
Conclusion
Si vous envisagez d'acheter un véhicule neuf ou d'occasion, il est recommandé de vous rapprocher d'un professionnel du secteur pour en savoir plus sur les malus écologiques en vigueur et sur les véhicules concernés.
Enfin, il convient de noter que malgré les malus écologiques, l'importation de véhicules d'occasion reste souvent plus avantageuse que l'achat de véhicules neufs en France. En effet, les véhicules importés peuvent bénéficier d'un malus moins élevé que les véhicules neufs équivalents, tout en offrant des prestations similaires.
N'hésitez pas à nous contacter pour en savoir plus sur nos services d'importation de véhicules d'occasion en Europe. Nous serons ravis de vous aider à trouver le véhicule qui répondra le mieux à vos besoins et à votre budget.